COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2016
Etaient présents : MM. Jean-François FASTRE ; Philippe LECRIVAIN ; Fabien DE BIASI ; Lhassane ADDICHANE ; Bruno MORIN ; Max LE NORMAND ; Jean-Pierre LABEDAN ; Pierre-Yves PINCHAUX ; Dragan BOGOMIROVIC ; Guy DEPIENNE ; Bertrand MORICEAU ; Franck FONTAINE ; Mmes Véronique PERRET ; Cécile DE BIASI ; Mireille CASSE ; Nicole JOIN-GAULT ; Otilia FERNANDES ; Nathalie LE GUAY ; Graciéte LEVEQUE ; Nelly GAULT ; Sylvie PLACET ; Isabelle LANGLAIS.
Pouvoirs : Madame Héloïse PERRET à Madame Véronique PERRET Monsieur Dominique RIGALDO à Madame Nathalie LE GUAY Monsieur Yann DOUCET à Monsieur Franck FONTAINE
Absents : Monsieur Goran DOBRIC ; Madame Sophie DOBRIC
I) ADHESION AU SMSO DE LA COMMUNE D’EPONE
II) ENQUETE PUBLIQUE PORTANT MODIFICATION DES SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE INSTAUREES SUR LA CARRIERE LAFARGE
III) DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CLECT
IV) CESSION DES PARCELLES CADASTREES C N°1205, 1218, 1316 et 1219
V) CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN VEHICULE GRATUIT AVEC LA SOCIETE VISIOCOM
VI RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES