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Conseil Municipal du 31 Mars 2016

Affichage Ordre du Jour Conseil Municipal du 31 Mars 2016

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 31 mars 2016 à 20h30, salle du Conseil.

Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de la séance.

Décision n° 1 du 15 janvier 2016 portant attribution du marché n° 2015/03 au groupement DVS-SERPEV – TECHNIFENCE – MEDINGER TP – ART DAN dont le mandataire est la société DVS SERPEV - GROUPE EXIGENCES - Route Renault - 78410 FLINS SUR SEINE. Ce marché a pour objet la transformation d’un terrain de football stabilisé en schiste rouge en gazon synthétique. Le montant du marché s’élève à un montant de 387 774,60 € HT soit 465 329,52 € TTC.

1. Adhésion au SMSO de la commune d’Epône.2. Demande de subvention fonds de soutien à l’investissement public local – enveloppe 2.

2. Enquête publique portant modification des servitudes d’utilité publique sur la carrière Lafarge.

3. Désignation des membres de la CLECT.

4. Cession des parcelles cadastrées C n°1205, 1218, 1316 et 1219.

5. Convention de mise à disposition gratuite d’un véhicule avec Visiocom.

6. Débat d’orientation budgétaire.

Événements

Conseil Municipal du 31 Mars 2016

  • Jeudi 31 mars 20:30-22:00