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Conseil municipal - Mercredi 28 juin 2023

LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE :

MERCREDI 28 JUIN À 20h00 SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

Cette séance sera retransmise en direct sur https://www.facebook.com/mezieres78.fr/

I. INFORMATIONS

1. Prise de fonction de Madame Gisèle PAPA
2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire
3. Composition de la commission de contrôle des listes électorales 2024-2026
4. Information : nouvelle politique de GPSEO relative à la mise à disposition des piscines pour l’apprentissage de la nage

II. DÉLIBÉRATIONS

1. (2023-059) : Procès-verbal de la séance du 1er juin 2023
2. (2023-060) : Détermination du nombre d’adjoints au Maire et fixation de l’ordre des adjoints
3. (2023-061) : Election de deux nouveaux adjoints
4. (2023-062) : Indemnités des élus
5. (2023-063) : Décision modificative n°1/2023
6. (2023-064) : Election des membres issus du Conseil municipal au sein du CCAS
7. (2023-065) : Désignation d’un nouveau délégué suppléant au Syndicat Mixte des Transports Scolaires Mantes Maule Septeuil
8. (2023-066) : Désignations de nouveaux délégués au sein du Syndicat de la Région d’Epône (SIRÉ)
9. (2023-067) : Désignations au sein des commissions municipales
10. (2023-068) : Election à la Commission d’Appels d’Offres à caractère permanent (CAO)
11. (2023-069) : Désignation des membres du Conseil pour sièger au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges
Transférées (CLECT) pour la Communauté Urbaine GPSEO
12. (2023-070) : Désignation d’un représentant au sein de la Commission de Suivi de Site (CSS) du bassin industriel de
Limay/Gargenville/Porcheville
13. (2023-071) : Convention pour l’utilisation du terrain synthétique avec SEDP 2023-2024
14. (2023-072) : Convention pour l’utilisation du terrain de foot synthétique avec l’association de Gargenville
15. (2023-073) : Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
16. (2023-074) : Convention de partenariat tripartite avec GPSEO et Luiz : Un mur, une œuvre - 2023
17. (2023-075) : Convention avec la SEFO pour France Services
18. (2023-076) : Convention de partenariat avec la ville d’Uzice en Serbie
19. (2023-077) : Pass musique 2023-2026
20. (2023-078) : Approbation de la motion « Zéro Artificialisation Nette » de l’AMRF

III. QUESTIONS DIVERSES