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Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 Novembre 2016

Le compte-rendu du 3 Novembre 2016

COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 Novembre 2016

Etaient présents : MM Jean-François FASTRE ; Philippe LECRIVAIN ; Fabien DE BIASI ; Lhassane ADDICHANE ; Max LE NORMAND ; Bruno MORIN ; Jean-Pierre LABEDAN ; Pierre-Yves PINCHAUX ; Dominique RIGALDO ; Dragan BOGOMIROVIC ; Bertrand MORICEAU ; Yann DOUCET ; Franck FONTAINE ; Mmes Véronique PERRET ; Cécile DE BIASI ; Silviane WESTER ; Otilia FERNANDES ; Nathalie LE GUAY ; Graciéte LEVEQUE ; Nelly GAULT ; Sylvie PLACET.
Pouvoirs  :
Monsieur Patrice AUBRY à Monsieur Jean-François FASTRE
Madame Mireille CASSE à Madame Otilia FERNANDES
Madame Nicole JOIN-GAULT à Madame Nelly GAULT
Madame Héloïse PERRET à Madame Véronique PERRET
Monsieur Guy DEPIENNE à Monsieur Franck FONTAINE
Madame Isabelle LANGLAIS à Monsieur Bertrand MORICEAU.

  • 1. ZAC LES FONTAINES : CHOIX DU CONCESSIONNAIRE ET APPROBATION DU TRAITE DE CONCESSION D’AMENAGEMENT
  • 2. CESSION DU TERRAIN SIS RUE DE LA VALLEE
  • 3. ALIENATION D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL n° 54 DIT DU FOSSE RAME
  • 4. ACQUISITION DE LA PARCELLE DE TERRAIN NECESSAIRE A LA REALISATION D’UNE VOIRIE
  • 5. ACQUISITION DES TERRAINS NECESSAIRES A LA REALISATION D’EQUIPEMENTS PUBLICS
  • 6. ACTUALISATION DE LA LONGUEUR DE LA VOIRIE COMMUNALE POUR LE CALCUL DE LA DGF
  • 7. ADHESION DU SIVOM MAISONS MESNIL AU SMSO
  • 8. AVENANT A LA CONVENTION DE TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LA LEGALITE
  • 9. MODIFICATION ET REACTUALISATION DE LA REGIE DE RECETTES MANIFESTATIONS ET LOCATIONS SALLE DES FETES
  • 10. COMPTE EPARGNE TEMPS : REGLES D’OUVERTURE, DE FONCTIONNEMENT, DE GESTION, D’UTILISATION ET DE CLOTURE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
  • 11. SUPPRESSION D’UN POSTE D’ANIMATEUR PRINCIPAL DE 1re CLASSE
  • 12. CREATION D’UN POSTE DE REDACTEUR PRINCIPAL DE 1re CLASSE
  • 13. CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE DE 1re CLASSE
  • 14. SUPPRESSION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE DE 2e CLASSE
  • 15. CREATION D’UN POSTE D’AGENT DE MAITRISE
  • 16. SUPPRESSION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1re CLASSE
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Compte-rendu du 3 Novembre 2016