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Conseil Municipal du 5 juillet 2021

Conseil Municipal du lundi 05 juillet 2021

LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE :

LUNDI 05 JUILLET 2021 à 20h30 SALLE DES FETES ARC EN CIEL

MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE DE LA SÉANCE EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE ET DES MESURES DE CONFINEMENT

  • La salle du Conseil Municipal ne permet pas d’assurer la séance dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, la séance sera délocalisée dans la salle des Fêtes Arc-en-Ciel.
  • Cette séance sera retransmise en direct sur https://www.facebook.com/mezieres78.fr/ conformément aux dispositions de la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire.

I– INFORMATIONS

1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire

II – DÉLIBÉRATIONS

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 mai 2021

3. Convention ALSH avec la commune d’Epône
4. Règlement enfance-jeunesse et tarifs
5. Convention de rétablissement avec la SAPN relative au chemin rural n°7
6. Convention au label « Ville prudente »
7. Incorporation de biens vacants et sans maître dans le domaine communal
8. Convention relative à la mise à disposition d’un agent du centre de gestion pour une mission d’assistance à l’archivage 2021-2024
9. Précisions quant aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires
10. Signature d’un contrat d’apprentissage au sein de l’école de la Villeneuve
11. Modification du tableau des effectifs : créations de postes
12. Convention de mise à disposition de personnel pour le portage des repas pour le compte du SIRE – été 2021
13. Protocole de résiliation du bail avec La Poste
14. Mise à disposition du terrain de foot synthétique au profit de la société Sports Etudes Academy de Paris année scolaire 2021-2022
15. Candidature au dispositif Conseiller Numérique France Services
16. Rapport de la CLECT
17. Convention de partenariat avec GPS&O – dispositif Leonard – Le Grand Pari de la science

III - QUESTIONS DIVERSES